L'État et la mer
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Présentation
À la fois frontières et lieux d'échanges, la mer et ses rivages forment des territoires dont la singularité justifie la mise en œuvre, à tous les niveaux, de politiques spécifiques par l’État, afin de les aménager, de les contrôler ou de les protéger. L’histoire en témoigne, autant que l’actualité la plus récente. Très tôt, le pouvoir politique a imposé ses représentants dans les ports pour maîtriser les flux d’hommes et de marchandises qui y transitent, cependant que se sont développés des coutumes, des usages et des règles propres à la vie en mer. Aujourd’hui, la perception de l’espace maritime a évolué, certes, mais la mer a conservé ses caractères propres et elle reste l’objet de toutes les attentions des pouvoirs publics. Cet ouvrage réunit les contributions de plusieurs chercheurs venus de disciplines et d’horizons différents qui ont réfléchi aux rapports que l’État a entretenus ou à ceux qu’il entretient encore avec ce territoire particulier. Historiens et historiens du droit y apportent leur vision, qu’ils confrontent à celle des juristes afin d’appréhender ces problématiques sur une longue durée et dans une approche interdisciplinaire. La gestion des ports ou la législation maritime font ainsi apparaître bien des continuités, alors que l’exploitation des fonds marins ou la construction d’un espace maritime européen révèlent des lignes de rupture de plus en plus nettes.
Table des matières
Cédric Glineur – Propos liminaires ;
Éric Barré – Une source de droit maritime, la Tabula de Amalfa – Essai de présentation et de traduction française ;
Aurelle Levasseur – Le bien commun et la gestion privée des ports maritimes au bas Moyen Âge ;
David Bodennec – Les institutions monarchiques face à l'espionnage : l'exemple de Brest ;
Jacques Bouveresse – Les programmes de grands travaux et l'aménagement des ports de l'Algérie dans la première moitié du XXe siècle ;
Didier Guével – Les actes du commerce de mer : un exemple de permanence législative ;
Martine Le Bihan-Guénolé – Le préfet maritime, représentant de l'État en mer ;
Nicolas Guillet – Le service public du pilotage ;
Marie-Pierre Lanfranchi – L'accroissement des compétences exclusives de l’État en mer. Le plateau continental étendu ;
Anne-Thida Norodom, Elsa Edynak – La prise en compte des îles dans le contentieux de la délimitation maritime ;
Armelle Renaut-Couteau – Du monopole de l’État sur la mer à la politique maritime intégrée.